Copibec

Dans le monde littéraire — comme dans bon nombre d’autres domaines artistiques —, il existe une panoplie d’associations et d’organismes aux objectifs variés. Nous avons pensé faire la présentation de certaines organisations québécoises et canadiennes qui comportent un intérêt pour les auteurs…




Copibec

La Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction, que la plupart connaissent sous le nom de Copibec, a été fondée en 1997 par l’Union des écrivaines et écrivains québécois (UNEQ) et l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL). Copibec est une organisation à but non lucratif. Elle a pour mission de gérer, au nom des éditeurs et des auteurs québécois qui lui en ont donné le mandat, les droits de reproduction de leurs œuvres. Grâce à des ententes bilatérales intervenues avec les sociétés de gestion de plusieurs pays, Copibec gère également les droits de reproduction des œuvres étrangères, ainsi que celles publiées au Canada.

Selon l’article 3.(1) de la Loi sur le droit d’auteur :
Le droit d’auteur sur l’œuvre comporte le droit exclusif de produire ou reproduire la totalité ou une partie importante de l’œuvre, sous une forme matérielle quelconque, d’en exécuter ou d’en représenter la totalité ou une partie importante en public et, si l’œuvre n’est pas publiée, d’en publier la totalité ou une partie importante.*

Ainsi, Copibec vient faciliter la tâche aux titulaires de droits (éditeurs et auteurs) en faisant office de guichet unique en matière de gestion du droit de reproduction.

En d’autres termes, Copibec est un intermédiaire entre les personnes qui procèdent, pour toutes sortes de raison, à des reproductions d’œuvres protégées par le droit d’auteur (écoles, entreprises, organismes de tout genre, troupes de théâtre, individus, etc.) et les personnes qui détiennent les droits sur les œuvres reproduites (éditeurs, auteurs, illustrateurs, etc.). Par le biais des nombreuses licences qu’elle accorde, Copibec collecte des sommes pour les reproductions effectuées. Puis, ces sommes sont reversées aux titulaires de droits sous forme de redevances.

Comme auteur, il est avantageux que vos œuvres soient inscrites au répertoire de Copibec et que votre compte d’auteur soit correctement complété (Copibec aura besoin de vos informations personnelles pour émettre un chèque à votre nom, le cas échéant). Généralement, il revient à l’éditeur d’inscrire les titres de son catalogue, mais il existe certains cas où ce sera à l’auteur de le faire (si vous avez publié à compte d’auteur ou si vos droits vous ont été rétrocédés, par exemple). Sachez que Copibec représente à ce jour près de 850 éditeurs québécois de livres, de journaux et de périodiques, et quelque 23 000 auteurs québécois et canadiens.

Si vous écrivez pour des revues ou des journaux, vos articles font probablement partie du répertoire de Copibec, qui en gère par conséquent les droits de reproduction. Vous pourriez recevoir des redevances pour la reproduction de vos textes, notamment si vous avez le statut de pigiste. De même, si vous êtes un créateur des arts visuels (peintre, sculpteur, photographe, illustrateur) et que vos œuvres ont été reproduites dans des journaux, des livres et des revues, vous pourriez être admissibles à certains paiements effectués par Copibec.

Enfin, les employés de Copibec peuvent répondre à plusieurs de vos questionnements en matière de droit d’auteur, sinon ils sauront vous référer au bon endroit.

Karine



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